En
novembre 2013, une coalition des organisations de la société civile dénonçait
l’accaparement de 7.765.250 ha de terres en Afrique de l`ouest lors
d’un atelier à Dakar la capitale Sénégalaise.
Pour certains analystes, le phénomène peut être appelé sous le vocable
d’achat massif de terres, d’autres insistent sur la terminologie ‘’accaparement
de terres’’ car ils estiment que
malgré l’allure légal (présence
d’autorités et de communautés locales), ces transactions foncières sont loin
d’être transparentes.
Les acquisitions foncières à grande échelles sont souvent l’objet de sociétés ou firmes étrangères dans la plupart des cas ou même des investisseurs locaux. Il n’y a pas de seuil ou de superficies limité pour ces transactions foncières. Pour un observateur de l’actualité en Afrique de l’ouest et particulièrement au Burkina Faso, les conflits fonciers y sont récurrents et certaines régions sont dans une situation au bord de l’implosion sociale pour cause de mécanisme insuffisant de gestion du foncier. L’une des régions du pays ou le foncier constituât une bombe à retardement, c’est sans soude dans la Sissili. En effet, cette province frontalière de la capitale (150 km) a une bonne pluviométrie. Les terres sont relativement fertiles. En 2011, la fédération des producteurs dans laquelle je travaillais a commandité une étude sur les transactions foncières dans deux communes de la province (Biéha et Niabouri). Cette étude devrait permettre de mieux situer la réalité des acquisitions foncière : c'est-à-dire de mieux connaitre les superficies, les modes d’acquisitions, les identités des acquéreurs. L’étude a été restituée, mais la situation est loin de s’améliorer. Nous insistons sur le mode d’octroi des terres ou les jeunes ont leur rôle à jouer.
Les acquisitions foncières à grande échelles sont souvent l’objet de sociétés ou firmes étrangères dans la plupart des cas ou même des investisseurs locaux. Il n’y a pas de seuil ou de superficies limité pour ces transactions foncières. Pour un observateur de l’actualité en Afrique de l’ouest et particulièrement au Burkina Faso, les conflits fonciers y sont récurrents et certaines régions sont dans une situation au bord de l’implosion sociale pour cause de mécanisme insuffisant de gestion du foncier. L’une des régions du pays ou le foncier constituât une bombe à retardement, c’est sans soude dans la Sissili. En effet, cette province frontalière de la capitale (150 km) a une bonne pluviométrie. Les terres sont relativement fertiles. En 2011, la fédération des producteurs dans laquelle je travaillais a commandité une étude sur les transactions foncières dans deux communes de la province (Biéha et Niabouri). Cette étude devrait permettre de mieux situer la réalité des acquisitions foncière : c'est-à-dire de mieux connaitre les superficies, les modes d’acquisitions, les identités des acquéreurs. L’étude a été restituée, mais la situation est loin de s’améliorer. Nous insistons sur le mode d’octroi des terres ou les jeunes ont leur rôle à jouer.
Le déficit d’information entre communauté et acquéreur.
Si l’on s’accorde que l’octroi de terre passe par les
chefs de terres, de villages ou le chef du lignage, aujourd’hui force est de
constater une grande désorganisation. Le pays a certes adopté en 2009 une loi sur le foncier. Mais les
anciennes pratiques sont d’actualité et la loi foncière est peu connu et
appliqué par les communautés. D’abord, les communautés locales (divisés) et les acquéreurs souvent nationaux ne sont pas sur la même longueur d’onde sur la nature de l’acquisition. Un Conseiller villageois évoque à propos :
« Le problème foncier au niveau de la province constitue une épidémie de
nos jours. Les terres sont octroyées sans concertation entre les responsables
au niveau du village. Ces terres, il faut le noter qu’elles n’ont pas été
vendus aux supposés acquéreurs, elles ont été prêtés pour qu’ils puissent y
produire mais à notre grande surprise, ils envoient des soit disant papiers de
bornage et ou titre. »
Les jeunes, facilitateurs des
transactions foncières au sein des communautés
Pour une acquisition foncière souvent par les
acquéreurs nationaux, plusieurs modes
existent : soit elle s’effectue par le biais d’un ressortissant de la
communauté basé en ville, qui sert d’intermédiaire, soit par les autorités locales ou coutumières
(pression politique). Dans ce cas l’acquisition est facilitée par des
intermédiaires de la communauté.
Ces intermédiaires sont rémunérés dès la fin de la transaction foncière. Un conseiller villageois témoigne" “Nous sommes généralement mis au courant après les discussions entre les potentiels acquéreurs et les propriétaires terreiens. Nous sommes seulement inviter à porter notre signature sur les PV de palabres"
Il s’agit souvent de jeunes avec divers profils (déscolarisés, résident en ville ou au village). Ces derniers servent de guide aux acquéreurs pour entamer les démarches d’acquisitions. Ils connaissent les terres des villages, les autorités qui sont enclins à accepter des pots de vins ou qui sont favorables aux pratiques.
Ces intermédiaires sont rémunérés dès la fin de la transaction foncière. Un conseiller villageois témoigne" “Nous sommes généralement mis au courant après les discussions entre les potentiels acquéreurs et les propriétaires terreiens. Nous sommes seulement inviter à porter notre signature sur les PV de palabres"
Il s’agit souvent de jeunes avec divers profils (déscolarisés, résident en ville ou au village). Ces derniers servent de guide aux acquéreurs pour entamer les démarches d’acquisitions. Ils connaissent les terres des villages, les autorités qui sont enclins à accepter des pots de vins ou qui sont favorables aux pratiques.
Dans certains villages de la Sissili, que certain
jeunes sont responsables de la vente des terres familiale, et ont facilité d’énormes
acquisitions au niveau du village. Ces jeunes souvent semi-scolarisés connaissent mieux les enjeux des transactions
foncières que les autorités coutumières car souvent manquant d’informations sur
la visée de l’acquisition. "On
nous a fait signé un PV de palabre de 150 Ha au lieu de 50 qui avaient été octroyés ;
mon champ fait même parti de ces 150
Ha maintenant !’’" s'exclament un producteur Ils servent
de courroie de transmissions ; montent les enchères et finalisent les
achats contre une ristourne ou redistribution.
Les revenues issue
de ces transactions servent à s’octroyer des objets de consommations de
masse comme des téléphones portables des cyclomoteurs (à la mode) ou rares des cas à être
réinvestit dans une activité. Cette situation est à déplorer car les jeunes
seront les plus grands perdants de ces acquisitions. Ces acquisitions qui ont
connu un boum en 2005 avec la politique du gouvernement de l’époque de
favoriser l’agro-business a été néfaste
beaucoup aux communautés. Des milliers d’hectares ont été acquises par
les nationaux (la plupart d’anciens hauts fonctionnaires, ou opérateurs
économiques) et sont loin d’être mise en valeur.
Aucun commentaire:
Enregistrer un commentaire